Elan 2009, une nouvelle dynamique pour le Baseball et le Softball en France

Les représentants de clubs ne pouvant assister à l'AG élective du 04.04.09 sont invités à donner procuration, en suivant le modèle ci-joint (document MS Word, disponible sur le site de la FFBSC) :

http://www.ffbsc.org/imgs/docu/Procuration_2009.doc

Il est à noter :

1. que cette procuration n'est cependant valable que si elle est accompagnée d'un mandat de porteur de voix ;
2. qu'une personne votant ne peut représenter plus de trois clubs, y compris celui dont elle est le représentant légal.

NOM Prénom Position CD Poste obligatoire
AMIOT Virgile Sortant Médecin
BASTIEN Serge Sortant
BERNARD STOLL Gilles Sortant
BISSEY Marie-Madeleine Féminin
BLANCHARD Jacques
BOUCHARD Philippe
BOUTAGRA Jamel
BRICAUD Patrick
BUISSON Vincent Cricket
CARRETTE LEGRAND Fabien
CROS Gérard Sortant
DUBAUT Emmanuel
DUSSART Michel Sortant
FOCONE Thierry
GRIMAULT Roger
LAPEYRE Hervé
LASSAIGNE Françoise Sortant Féminin
LECARPENTIER Franck
MAGNIN Dominique Sortant
MENGOLI Jean-Pierre
MEURANT Jean-Marie Sortant
MEURANT David
MILGROM Benjamin
NAGEL Thomas Sortant
PARADINAS Michel
PATUREL Jean-Luc Sortant
PICARD DUFOUR Michèle Féminin
PERENNEZ Philippe
ROLLAND Xavier
ROUSSEAU Denis-Didier Sortant
SEMINET Didier
TINE Jean-Christophe
TOUCHARD Michel
VARNAT Armand
WILLIAMSON Marc

Candidatures invalides
NOM Prénom Motif
CHARLIONET Olivier Non titulaire d’une licence en cours de validité
BANTON Antony Candidature parvenue par mail

Qui vote ?

Les représentants de chaque Club, c’est-à-dire le Président (art. 9 des statuts) ou l'un des membres élu à cet effet par l'Assemblée Générale du Club (art. 21 du Règlement Intérieur). Certaines personnes peuvent également participer au vote mais n’ont qu’une voix consultative.

Comment fonctionne la procuration ?

Le vote par procuration n'est autorisé que dans certaines conditions (art. 29 du Règlement Intérieur) :

·          Un Club ne peut donner procuration qu'à un autre Club.

·          Toute personne votant à l'Assemblée ne peut représenter plus de trois Clubs, y compris celui dont elle est le représentant légal.

 Attention, le vote par correspondance n’est pas autorisé.

De combien de voix dispose chaque Club ?

Le nombre de voix dont dispose chaque Club affilié est arrêté par le Bureau fédéral sur la base des bordereaux de demandes de licences parvenus à la Fédération au 31 décembre de l'année précédant la date de l'Assemblée Générale. Il est publié et notifié à tous les Clubs affiliés ainsi qu’aux autres membres de l’Assemblée, 21 jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale (art. 22 du Règlement Intérieur).

Selon quel barême est accordé le nombre de voix de chaque Club ?

Le barème selon lequel est accordé le nombre de voix est déterminé par les 4ème et 5ème alinéas de l'article 9 des Statuts.

Comment se déroule l’élection des membres du Comité Directeur ?

Selon l’article 29 du Règlement Intérieur, pour être élus, les candidats devront recueillir la majorité absolue (50% + 1 voix) des suffrages exprimés et des bulletins blancs, au premier tour. Si le nombre d’élus ainsi déterminé dépasse le nombre des postes à pourvoir, seront retenus les candidats ayant obtenu le plus de voix jusqu’au pourvoi de tous les postes. En cas de second tour, les candidats seront élus à la majorité relative.

Il est à noter que le mandat du Comité Directeur expire au plus tard le 31 mars suivant les Jeux Olympiques d’été (art. 11 des Statuts). Autrement dit, au jour de la prochaine Assemblée Générale, il n’y aura techniquement déjà plus de Comité Directeur.

Y a-t-il un échéancier précis jusqu’à la date de l’AG ?

Oui, il est consultable à l’adresse suivante : http://www.ffbsc.org/imgs/textes/Echeancier_AG.pdf

Où peut-on consulter les Statuts et le Règlement Intérieur ?

Sur le site officiel de la FFBSC ou bien en cliquant directement sur les liens ci-dessous :

http://www.ffbsc.org/imgs/textes/STATUTS%20AGE%2010.03.2007.pdf

http://www.ffbsc.org/imgs/textes/RI_CD_010209.pdf